14.06.2016 14:00Il y a : 3 yrs

Assemblée des délégués 2016

La 23e assemblée des délégués de SWISSPERFORM s’est tenue le 14 juin 2016 au Bierhübeli à Berne.

© SWISSPERFORM

L’organe suprême de SWISSPERFORM a approuvé le rapport annuel et les comptes de l’exercice écoulé. En 2015, SWISSPERFORM a enregistré pour la première fois des recettes tarifaires brutes supérieures à 50 millions de francs. Le résultat de CHF 51‘550‘157.47 équivaut à une hausse de 5,88% par rapport à l’année précédente. Simultanément, le taux de frais administratifs a pu être une nouvelle fois légèrement abaissé par rapport à l’année précédente. Les frais administratifs nets s’élèvent à 7,75% (7,88% l’année précédente), le taux de frais brut (y compris les indemnisations d’encaissement des sociétés sœurs) atteignant 11,40% (11,70% l’année précédente).

 

Vous trouverez plus de renseignements sur les recettes tarifaires dans le rapport annuel 2015.

 

Différentes élections complémentaires ont par ailleurs eu lieu dans le cadre de l'assemblée.

 

Ont été élus :

  • Comité, représentant des producteurs de l’audiovisuel : Thomas Tribolet
  • Membre suppléant du comité, producteurs de l’audiovisuel : Peter Reichenbach
  • Fondation des producteurs de phonogrammes : Peter Frei, Marco Zanotta, Maurizio Dottore (tous réélus)
  • Organe de révision : PWC (réélu)

 

Tous les organes de SWISSPERFORM et les personnes qui les composent à ce jour sont présentés ici.

 

L’assemblée s’est par ailleurs consacrée à la révision de la loi sur le droit d’auteur ainsi qu’à l’« Analyse de l’adéquation des frais administratifs des sociétés de gestion », réalisée l’an dernier.  L’étude décerne de bonnes notes à SWISSPERFORM : les résultats obtenus par SWISSPERFORM sont qualifiés de « financièrement bons ». Le rapport constate qu’en comparaison internationale, SWISSPERFORM est presque la plus avantageuse des sociétés de gestion dans son domaine.

 

La synthèse de l’analyse (en français) et le rapport dans son intégralité (en allemand) peuvent être consultés ici : https://www.ige.ch/fr/droit-dauteur/gestion-collective.html.

 

L’assemblée ordinaire des délégués 2016 a été ouverte par le talentueux slameur suisse Kilian Ziegler qui a proposé un extrait de son spectacle intitulé : « The Phantom of the Apéro –  ein Wortspielbuffet ».

La prochaine assemblée des délégués de SWISSPERFORM se tiendra le 13 juin 2017 à Zurich.